Les conseils municipaux

Ordre du jour du 13-12-2018
  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2018

     

  • Délibérations :

    • Adhésion au SIIG de la commune de Moussac.

    • Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre à bon de commande pour les travaux sur les ouvrages d’eau potable, d’assainissement des eaux usées et d’assainissement des eaux pluviales.

    • Autorisation au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.)

    • Autorisation vente 1409 m2 non cadastrés, situés quartier Lemoine, au CEA de Marcoule (Monsieur CARRERE Jean-Marc)

    • Subvention exceptionnelle à l’Association « Ensemble Vocal MONTICANT »

    • Budget communal, décision modificative n° 07 virements de crédits

    • Dossier eau et parc marcel boiteux :

      • Point n°1 : Parc Régional d’activités du campus scientifique et technologique de la Cèze (parc marcel boiteux) – conditions de raccordement et de gestion des réseaux d’eau du PRAE.

      • Point n°2 : Parc Régional d’Activités du campus scientifique et technologique de la Cèze (parc marcel boiteux) – convention constitutive d’une entente pour la gestion des services public d’eau potable et d’assainissement collectif du parc d’activité économique marcel boiteux

      • Point n°4 : délégation de service public d’eau potable – avenant à la convention de délégation de service public de l’eau potable de la commune de Chusclan

      • Point n°5 : Parc Régional d’Activités du campus scientifique et technologique de la Cèze (parc marcel boiteux) – traitement des eaux usées sanitaires du parc Régional d’activités « Marcel Boiteux »

    • Reversement subvention SIVU à la commune de Chusclan – travaux de normalisation 2015 sur les pistes de DFCI M16 et M18.

       

  • Courriers divers

     

  • Questions diverses

    • Randonnée du CDRP30 LE 29/09/2019

    • Vœux du Maire à la population

    • Débriefing repas des aînés

30200 Chusclan - Tel: 04 66 90 14 10 - Fax: 04 66 90 01 79